Le comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de la DASCO s’est réuni vendredi 26 novembre 2021 en présentiel sous la présidence de M. Patrick Bloche, Adjoint à la Maire de Paris chargé de toutes les questions relatives à l’Éducation, à la petite enfance, aux familles, aux nouveaux apprentissages, à l’organisation et au fonctionnement du Conseil de Paris.
12 points étaient inscrits à l’ordre du jour, dont 2 pour avis (l’approbation des procès-verbaux des séances précédentes
et un calendrier prévisionnel des visites CHSCT pour l’année 2022).
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Calendrier des visites CHSCT 2022 (avis)
Le calendrier présenté est issu d’un groupe de travail avec les membres du CHSCT. Il a été convenu de laisser les membres du CHSCT proposer une liste d’établissements qu’ils souhaiteraient visiter. Il est prévu 10 visites, environ une par mois, comme les années précédentes, sans présager de visites exceptionnelles qui seront ajoutées en cours d’année en fonction des besoins et situations urgentes.
Ce point a été adopté à l’unanimité par les membres du CHSCT.
Présentation du bilan santé et sécurité au travail 2020 de la DASCO
Comme pour l’ensemble des directions et services de la Ville et de la DASCO, les activités du Bureau des Conditions de Travail et des Relations Sociales (BCTRS) ont été fortement impactées par la crise sanitaire de la covid-19. Ce bilan rend compte des activités réalisées durant cette période.
En lien avec le Service de Médecine de Prévention (SMP) et en soutien du Bureau des Ressources Métiers (BRM) et du Bureau de l’Organisation, des Approvisionnements et de Gestion des Établissements (BOAGE), le BCTRS a notamment participé au choix des produits d’entretien et à la définition des protocoles de désinfection, ainsi qu’au choix et commandes des EPI nécessaires à l’utilisation des nouveaux produits introduits dans les écoles (gants, blouses, lunettes de protection) et aux mesures sanitaires en vigueur (masques, gants chirurgicaux).
Point sur la situation sanitaire
Ce comité intervient dans un contexte incertain et mouvant d’un point de vue sanitaire avec de nombreuses fermetures de classes et une remontée du nombre de cas (notamment agents) dans les écoles et collèges. Les consignes transmises par la Secrétaire Générale ont donc été rappelées, notamment le maintien des mesures de protection (gestes barrières, port du masque en intérieur obligatoire, nettoyage renforcé des locaux, mesures d’aération/ventilation, respect des jauges pour les réunions en présentiel), les 3 jours de télétravail par semaine à privilégier pour les agents ayant des missions télétravaillables.
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Points d’avancement de démarches de prévention
L’état d’avancement de certaines démarches de prévention a été présenté :
ü Concernant la prévention des inaptitudes, la DASCO a poursuivi son action de dotations en 2021. Un ensemble de matériels a pu être acheté, en plus des équipements précédemment déployés dans les écoles (dotations d’équipements, notamment de fauteuils ergonomiques pour les gardiens et les REV). La recherche de pistes d’amélioration pour l’implantation de certains équipements se poursuit, via des évaluations et des participations à l’aide à la prise en main (tutoriels, actions de terrain). Les représentants du personnel y sont associés.
ü Concernant le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP), le travail global se poursuit sous différents angles avec notamment l’enrichissement du DU cadre sur les espaces nature et découverte, la mise en place d’un travail conjoint avec l’Éducation Nationale et la prise en compte des PVP, des agents administratifs ainsi que la thématique du télétravail.
ü Concernant le risque électrique, et dans la continuité des travaux engagés, des sensibilisations sur Arsenal sont organisées, suivies d’une visite des bureaux afin de vérifier les branchements électriques (réseau ondulé pour l’informatique, prise blanche pour les autres équipements type lampe) et d’ajuster dès que cela est possible les raccordements. En parallèle, la direction a décidé d’interdire sur Arsenal les équipements individuels pour offrir progressivement une solution alternative collective.
ü Concernant la qualité environnementale, des sites ont été identifiés, dans le cadre d’investigations portant sur la présence de plomb, d’amiante ou de pollution des sols dans les établissements scolaires, comme nécessitant des mesures correctives. Une procédure d’alerte mise en œuvre à la DASCO en cas de résultats d’analyses au-dessus des valeurs seuils de référence, ainsi qu’un point d’étape des sites investigués, des résultats et des plans d’actions mis en œuvre ont été présentés.
ü Un focus a été présenté sur une campagne d’information « massive » sur les acteurs de la prévention et l’utilité du Registre Santé Sécurité au Travail (RSST), portée par des relais de prévention de la DRH mis à disposition de la direction qui interviennent dans les écoles.
Rapports de visites de la MISST
Six rapports de la Mission Inspection Santé Sécurité au Travail (MISST) ont été présentés par Sylvie CATALA, Cheffe de la MISST concernant :
– 2 écoles élémentaires : Belleville (11ème) et Glacière (13ème),
– 3 écoles maternelles : Servan (11ème), Daumesnil (12ème), Varet (15ème)
– 1 groupe scolaire : Jeanne d’Arc (13ème)
Ces documents font état d’observations et de mesures immédiates de prévention qui ont pu être réalisées.
Point d’information sur la mise en œuvre du télétravail à la DASCO
Un nouvel accord sur l’organisation du télétravail – hors crise sanitaire – a été adopté par le Conseil de Paris le 15/10. La DASCO, comme toutes les directions, travaille à sa mise en œuvre à travers l’élaboration :
– d’une cartographie permettant de lister les missions organisées par unité fonctionnelle (bureau ou pôle/section) de sorte à identifier le nombre de jours de télétravail maximum
réalisables pour les activités qui le permettent,
– d’un projet d’organisation du télétravail au sein des services décrivant les principes et règles de fonctionnement du collectif de travail (organisation du service, réunions,
communication, modalités de suivi…).
Représentants du personnels présents au CHSCT
DASCO M. Mario FERREIRA (UNSA), Mme Anne-Marie AMON (UNSA), M. Adam SEMAIL (UNSA), Mme Denise LEPAGE (UNSA), M. Pierre RAYNAL (UNSA), Mme Jacqueline NORDIN (CGT),
M. Vincent ACHERON (CGT), Mme Christelle SIMON (CGT), Mme Antoinette CELLIER (SUPAP-FSU), M. Driss DOUZI (SUPAP-FSU).
