Lettre du Snadem : ASA nouvelles mesures à partir du 27/09
ASA Vulnérabilité
ATTENTION ! Nouvelles mesures à partir du lundi 27 septembre
Bonjour à toutes et tous,
Le régime des ASA et les critères de vulnérabilité vont être modifiés à partir du 27 septembre, selon la circulaire ministérielle du 9 septembre consultable ici.
Les agents vulnérables y sont répartis en deux catégories :
• les agents vulnérables sévèrement immunodéprimés
• les agents vulnérables non sévèrement immunodéprimés.
(Liste exhaustive des pathologies concernées consultable dans le texte de la circulaire)
Les premiers pourront continuer à être placés en ASA, à leur demande et sur présentation d’un certificat médical, dès lors que le télétravail ne leur sera pas possible.
Les seconds devront reprendre le travail dès le 27 septembre, mais doivent bénéficier de mesures de protection renforcées :
1. Isolement ou aménagement du poste de travail.
2. Sur le lieu de travail, respect de gestes barrières renforcés.
3. Absence ou limitation du partage du poste de travail.
4. Nettoyage et désinfection du poste de travail.
5. Adaptation des horaires.
6. Mise à disposition de masques chirurgicaux en nombre suffisant.
À défaut de mise en place de ces mesures de protection renforcées, l’agent peut saisir le médecin du travail qui se prononce sur la possibilité de reprise du travail.
Les agents vulnérables non sévèrement immunodéprimés pourront néanmoins faire une demande de placement en ASA, sur présentation d’un certificat médical, dès lors qu’ils seraient affectés sur « un poste susceptible d’exposition à de fortes densités virales ». Cette demande pourrait toutefois être contestée par l’employeur et dans ce cas, c’est le médecin du travail qui statuerait sur la demande.
Peuvent également être placés en ASA les agents non sévèrement immunodéprimés, pour lesquels le télétravail n’est pas possible et qui présentent une contre-indication à la vaccination.
Il appartiendra donc à tous les agents aujourd’hui placés en ASA de fournir un nouveau certificat médical, reprenant les critères précisés dans la circulaire, s’ils souhaitent continuer à bénéficier d’ASA à partir du 27 septembre.
Nous attendons avec impatience le nouveau vademecum temps de travail (VTT) de la DRH, qui devrait préciser les nouvelles conditions d’obtention des Autorisations Spéciales d’Absence et le diffuser à toutes les directions. La notion « d’exposition à de fortes densités virales » doit notamment être mieux définie, concernant notamment les personnels de la DASCO.
Tous les agents aujourd’hui placés en ASA devraient être contactés individuellement par les SRH, pour les informer de ces nouvelles dispositions.
Dans l’attente de ce document de la DRH, nous conseillons à ces agents de consulter régulièrement leur boîte mail.
PRENEZ SOIN DE VOUS !
L’équipe du SNADEM.
