Sujétions travail physique et contraignant
Temps de Travail:
Explication de Texte
Nous abordons le troisième volet de notre explication du règlement du temps de travail par la présentation des différentes catégories de sujétions.
le premier tableau est relatif aux sujétions liées à un métier ou environnement de travail physique contraignant.
le second est relatif aux sujétions liées à des contraintes de cycle.
Comme nous vous l’avons indiqué précédemment, la ville de Paris a refusé d’accepter le cumul des sujétions bien que celui-ci soit légal. Les agents qui auraient pu bénéficier de plusieurs sujétions ont donc été placés dans les tableaux au niveau le plus favorable.
Si la ville de Paris a déclaré que le règlement du temps de travail était potentiellement modifiable, Il sera bien difficile à l’avenir de modifier les tableaux existants.
Les catégories de sujétions,
Ce qu’il faut savoir
Sujétions liées à un métier ou environnement de travail physique contraignant.
| Niveau de sujétion | Travail de nuit ou week-end | Travail en horaires décalés ou alternants | Travail en roulement | Variation saisonnière du cycle de travail |
| 1 | Travail au moins 10 samedis dimanches ou nuits par an | Alternance matin et après-midi ou horaires décalés (prise de service avant 7h ou fin de service après 21h) | Variation saisonnière limitée (Deux cycles consécutifs dans l’année avec un changement d’amplitude horaire hebdomadaire inférieur à 10h ou changement d’amplitude quotidienne inférieur à 2h) | |
| 2 | Travail au moins 35 samedis ou dimanches par an | Travail à pénibilité physique et horaires décalés (prise de service avant 7h ou fin de service après 21h) | Variations saisonnières importantes (cycles liés au calendrier scolaire avec un changement d’amplitude hebdomadaire égal ou supérieur à 10h ou changement d’amplitude quotidienne supérieur à 2h) | |
| 3 | Travail au moins 20 nuits par an | Alternance matin et après-midi et horaires décalés (prise de service avant 7h ou fin de service après 21h) | ||
| 4 | Travail au moins 35 nuits par an | Travail en roulement du lundi au dimanche |
Travail itinérant sur un cycle
dépendant du calendrier scolaire avec horaires décalés (prise de service
avant 7h ou fin de service après 21h)
Variations saisonnières importantes (cycle lié au calendrier scolaire avec un changement d’amplitude horaire égal ou supérieur à 10h ou changement d’amplitude quotidienne supérieur à 2h) et planning en journée discontinue figurant des temps non-travaillés d’une durée importante au sein d’une même journée | |
| 5 | Totalité du temps effectué de nuit (entre 22h et 5h ou une autre période de 7h comprise entre 22h et 7h) | |||
| 6 | Travail en 3×8 (roulement sur tous les jours de la semaine et alternance matin/après-midi/nuit |
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